Le jour de la signature est souvent plus court qu’on ne l’imagine : une à deux heures dans une étude notariale, et vous repartez avec les clés. S’il se passe bien, c’est parce que tout a été préparé avant. Voici comment se déroule ce rendez-vous.
Qui est présent ?
Le notaire, le vendeur et l’acheteur, ou leurs représentants s’ils ont signé une procuration. Selon les cas, l’agence du vendeur, un représentant de la banque si un prêt est signé le même jour, un interprète si vous ne maîtrisez pas l’espagnol, et nous, à vos côtés.
Le déroulé, étape par étape
- Le notaire vérifie les identités, les NIE et la situation du bien au registre de la propriété, consultée juste avant.
- Il lit l’acte de vente (escritura de compraventa) et s’assure que chacun le comprend. Des questions ? C’est le moment.
- Le prix restant est payé, le plus souvent par chèque de banque espagnol (cheque bancario) ou par virement sécurisé.
- Tout le monde signe, et les clés vous sont remises.
Un point que les acheteurs découvrent souvent ce jour-là
Si le vendeur n’est pas résident fiscal en Espagne, l’acheteur doit retenir 3 % du prix et les verser au fisc espagnol pour le compte du vendeur. Ce montant est donc déduit de ce que reçoit le vendeur le jour de la signature. Le notaire et la gestoria vous guident, mais il faut l’avoir prévu dans les montants.
Les documents à vérifier sur la table
Certificat d’absence de dettes de la copropriété, dernier reçu d’IBI, certificat énergétique, cédula d’habitabilité : si l’un d’eux manque, mieux vaut le savoir la veille que le jour même.
Et juste après ?
Vous recevez une copie simple de l’acte, puis la gestoria s’occupe des impôts et de l’inscription au registre. La suite est détaillée dans notre article après la signature chez le notaire.
Une bonne signature est une signature sans surprise. Le travail se fait avant, le jour J ne fait que le confirmer.
